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Publié le par Maître Pierre-Emmanuel Mouthuy
Vous avez lu un roman, une bande dessinée ou un récit qui ferait un film ou une série. Avant d'écrire la première ligne d'adaptation, il faut sécuriser les droits. Le plus souvent, cela passe par un contrat d'option.
L'option donne au producteur, pendant une période limitée, le droit exclusif d'acquérir les droits d'adaptation à des conditions fixées d'avance. Voici les points qui méritent le plus d'attention.
Selon le contrat d'édition, les droits audiovisuels peuvent être restés chez l'auteur ou avoir été confiés à l'éditeur. Pour une œuvre plus ancienne, ils peuvent appartenir aux héritiers. Négocier avec la mauvaise personne, c'est signer un contrat qui ne vaut rien.
Développer un film prend du temps : écriture, recherche d'un réalisateur, dépôt aux fonds, recherche de coproducteurs. Une option trop courte oblige à renégocier en position de faiblesse.
Le contrat doit prévoir la possibilité de prolonger l'option, à quelles conditions et pour quel prix, et préciser si les sommes versées s'imputent sur le prix final.
L'erreur la plus fréquente est de signer une option qui renvoie à un accord à négocier plus tard. Au moment de lever l'option, le producteur a investi du temps et de l'argent, et le titulaire des droits le sait.
Beaucoup de projets n'aboutissent pas. Le contrat peut prévoir un retour des droits si le film n'est pas produit dans un délai donné après la levée, et régler le sort du travail déjà réalisé, comme un scénario écrit sur la base de l'œuvre.
On peut écrire, mais on ne peut pas exploiter une adaptation sans les droits. Écrire sans option, c'est prendre le risque que le travail soit inutilisable si les droits sont cédés à un autre.
Seulement si le contrat le permet. C'est un point utile à prévoir, notamment en vue d'une coproduction ou d'un transfert du projet à une autre société.
Cet article donne un cadre général. Chaque contrat et chaque production ont leurs particularités : décrivez votre situation pour un premier échange.