Neuf domaines, trois moments de la vie d'une œuvre
Le cabinet pratique le droit d'auteur, le droit des médias et le droit des technologies de l'information, appliqués à la production cinéma et télévision. Choisissez la page qui correspond à votre question.
Produire
Les contrats qui font exister un film ou une série : production, coproduction, financement. Du premier développement jusqu'à la livraison.
Les droits
Ce que la production possède réellement, et à quelles conditions : la chaîne des droits, les options sur une œuvre préexistante, les contrats des auteurs et des interprètes.
Diffuser
La vie de l'œuvre après le tournage : ventes, distribution, chaînes et plateformes, droit à l'image et contenus, technologies de l'information.
Un projet en développement, un contrat à relire ?
Un premier échange permet de situer le projet, ses partenaires et son calendrier, et de voir quels documents doivent être prêts avant la prochaine échéance.