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Anciennes bobines et projecteurs de cinéma
Mouthuy Avocats

Un cabinet bruxellois tourné vers le cinéma et la télévision

Fondé par Maître Pierre-Emmanuel Mouthuy, avocat au Barreau de Bruxelles, le cabinet accompagne des productions cinéma et télévision, du développement jusqu'à la sortie et au-delà.

Présentation

Le droit au service d'une production, pas à côté d'elle

Informations du cabinet
Avocat
Pierre-Emmanuel Mouthuy, Barreau de Bruxelles
Cabinet
Mouthuy Avocats
Matières (annuaire des avocats)
Droits d'auteur · Droit des technologies de l'information et de la communication · Droit des médias
Adresse
Rue de Naples 36, 1050 Bruxelles (Ixelles)
Langue de consultation
Français
Rendez-vous
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Transmission

Ateliers et programmes européens

Une partie du parcours de Pierre-Emmanuel Mouthuy se déroule devant des producteurs et des scénaristes en formation, dans des programmes reconnus du cinéma européen.

  1. 2012 – 2016

    Formateur au programme AdaptLab de TorinoFilmLab, consacré à l'adaptation d'œuvres existantes pour l'écran.

  2. 2017

    Formateur au ScriptLab de TorinoFilmLab, programme de développement de scénarios.

  3. 2017 – 2024

    Expert juridique des EAVE Producers Workshops, avec notamment une intervention sur les aspects juridiques de la coproduction.

  4. 2020

    Formateur au FeatureLab de TorinoFilmLab, programme d'accompagnement de longs métrages.

  5. 2021 – 2022

    Expert juridique des sessions EAVE on Demand organisées au Canada, puis au Luxembourg.

Méthode

Quatre principes de travail

01

Le contrat suit le film

Un projet change de forme entre le premier traitement et la sortie : nouveaux partenaires, nouveau budget, nouvelle durée. Les contrats doivent suivre ce mouvement au lieu de le freiner.

02

Les droits d'abord

Un financement, une coproduction ou une vente se négocient sur la base des droits que la production détient réellement. Les vérifier tôt évite de les découvrir manquants au moment de signer.

03

La langue de la production

Plan de financement, devis, fenêtres d'exploitation, livrables : le cabinet travaille avec les documents et le calendrier d'une production, pas à côté d'eux.

04

Une pratique européenne

Le cabinet conseille des sociétés de production indépendantes en Belgique, en France et au Luxembourg. Les coproductions entre ces pays font partie de son quotidien.

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Un projet en développement, un contrat à relire ?

Un premier échange permet de situer le projet, ses partenaires et son calendrier, et de voir quels documents doivent être prêts avant la prochaine échéance.

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