Un cabinet bruxellois tourné vers le cinéma et la télévision
Fondé par Maître Pierre-Emmanuel Mouthuy, avocat au Barreau de Bruxelles, le cabinet accompagne des productions cinéma et télévision, du développement jusqu'à la sortie et au-delà.
Le droit au service d'une production, pas à côté d'elle
Pierre-Emmanuel Mouthuy a fondé Mouthuy Avocats pour consacrer sa pratique au secteur audiovisuel. Le cabinet est intervenu dans des productions cinéma et télévision internationales, à tous les stades : développement, financement, production, sortie commerciale et exploitation.
Il conseille des sociétés de production indépendantes en Belgique, en France et au Luxembourg. Les matières pratiquées sont celles de ce secteur : droits d'auteur, droit des médias et droit des technologies de l'information et de la communication, appliqués aux contrats de production, de coproduction, de financement et de diffusion.
Cette pratique s'accompagne d'une activité régulière de formation auprès de producteurs et de scénaristes européens. Expliquer un contrat à un atelier de producteurs venus de plusieurs pays oblige à aller à l'essentiel : ce qui protège le projet, ce qui le fragilise, ce qui peut attendre.
C'est cette approche que le cabinet applique à chaque dossier. Le contrat doit être lisible par ceux qui le signent et utile à ceux qui fabriquent le film.
- Avocat
- Pierre-Emmanuel Mouthuy, Barreau de Bruxelles
- Cabinet
- Mouthuy Avocats
- Matières (annuaire des avocats)
- Droits d'auteur · Droit des technologies de l'information et de la communication · Droit des médias
- Adresse
- Rue de Naples 36, 1050 Bruxelles (Ixelles)
- Langue de consultation
- Français
- Rendez-vous
- Sur rendez-vous
Ateliers et programmes européens
Une partie du parcours de Pierre-Emmanuel Mouthuy se déroule devant des producteurs et des scénaristes en formation, dans des programmes reconnus du cinéma européen.
2012 – 2016
Formateur au programme AdaptLab de TorinoFilmLab, consacré à l'adaptation d'œuvres existantes pour l'écran.
2017
Formateur au ScriptLab de TorinoFilmLab, programme de développement de scénarios.
2017 – 2024
Expert juridique des EAVE Producers Workshops, avec notamment une intervention sur les aspects juridiques de la coproduction.
2020
Formateur au FeatureLab de TorinoFilmLab, programme d'accompagnement de longs métrages.
2021 – 2022
Expert juridique des sessions EAVE on Demand organisées au Canada, puis au Luxembourg.
Quatre principes de travail
Le contrat suit le film
Un projet change de forme entre le premier traitement et la sortie : nouveaux partenaires, nouveau budget, nouvelle durée. Les contrats doivent suivre ce mouvement au lieu de le freiner.
Les droits d'abord
Un financement, une coproduction ou une vente se négocient sur la base des droits que la production détient réellement. Les vérifier tôt évite de les découvrir manquants au moment de signer.
La langue de la production
Plan de financement, devis, fenêtres d'exploitation, livrables : le cabinet travaille avec les documents et le calendrier d'une production, pas à côté d'eux.
Une pratique européenne
Le cabinet conseille des sociétés de production indépendantes en Belgique, en France et au Luxembourg. Les coproductions entre ces pays font partie de son quotidien.
Les matières pratiquées
Un projet en développement, un contrat à relire ?
Un premier échange permet de situer le projet, ses partenaires et son calendrier, et de voir quels documents doivent être prêts avant la prochaine échéance.